Mentions légales
IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR
Ce site est le site officiel de la société VELAY LOC. En vertu de la loi du 21 juin 2004 intitulée « Loi pour la Confiance dans l’économie numérique », VELAY LOC publie l’identité des acteurs intervenant sur le site http://velayloc.com
Le site http://velayloc.com est édité par : VELAY LOC
SOCIETE VELAY LOC
N SIRET 751696899
EURL ORIOL ALAIN VELAY LOC
CAPITAL 5000 EUROS
Directeur de publication : VELAY LOC.
Webmaster : LABEL & PROD.
Contact : alain.oriol@bbox.fr
CONCEPTION GRAPHIQUE, RÉFÉRENCEMENT SITE INTERNET, HÉBERGEMENT, GESTIONNAIRE DES STATISTIQUES
La conception et les développements graphiques et ergonomiques ainsi que le développement des modèles de pages ont été réalisés par la société Label & Prod – 92 Route de Paris, 69260 Charbonnières-les-Bains – 09 71 48 96 88
TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d’envoyer un courrier par voie électronique ou postale à la Direction de l’information légale et administrative en justifiant de votre identité.
LIENS HYPERTEXTES (RESPONSABILITÉ)
Ce site internet peut proposer de nombreux liens vers d’autres sites. Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie de ce site : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Droits d’auteur
Ce site est l’entière et exclusive propriété de VELAY LOC.
Droit de reproduction
Toute reproduction du site, même partielle, est strictement interdite, sauf autorisation expresse de VELAY LOC et Label & Prod.
